Sébastien
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Articles par Sébastien
Election du nouveau Président macroniste du Conseil départemental : qu’est ce que ça change si rien ne change ?
015 octobre 2019
Le Conseil départemental s’est réuni en séance extraordinaire le lundi 14 octobre, afin de procéder à l’élection d’un nouveau président suite à la démission Pascal Martin qui siège depuis le début du mois au Sénat en remplacement de Charles Revet. La législation empêche en effet de cumuler un [...]
Un Conseil départemental largement consacré aux conséquences de la catastrophe Lubrizol
10 octobre 2019
Le Conseil départemental du 26 septembre, jour de la catastrophe Lubrizol à Rouen, ayant été reporté, c’est évidemment par cet accident industriel majeur et ses conséquences, que s’est ouvert la séance du 4 octobre. Une délibération proposée pour que le Département apporte son soutien aux [...]
Soutien du Département aux populations touchées par les conséquences du sinistre de l’usine Lubrizol : Stéphane Barré obtient la création d’un groupe de suivi
10 octobre 2019
Après un long exposé au cours duquel il est revenu sur les différents aspects de la gestion de cette crise, le Président Martin a soumis au Conseil du 4 octobre, la création d’un dispositif départemental de soutien financier aux populations touchées par les conséquences du sinistre de l’usine [...]
Encadrement des tarifs des établissements et services sociaux et médico-sociaux : le compte n’y est toujours pas !
10 octobre 2019
Il revenait à la vice-présidente Blandine Lefebvre de présenter au Conseil départemental du 4 octobre, les objectifs annuels d’évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant de la compétence du Département. Elle a rappelé au passage que « ces dépenses [...]
Fin du contentieux avec la Fondation les Nids : occasion pour Sophie Hervé de mettre en garde contre les CPOM
10 octobre 2019
La vice-présidente Nathalie Lecordier a expliqué, devant le Conseil départemental du 4 octobre, que la fondation « Les Nids » (acteur de la protection de l’enfance) avait engagé des recours contre le Département au titre des décisions budgétaires de 2016 à 2018. Pour mettre un terme à ces [...]
Création et adhésion au syndicat mixte du littoral de la Seine-Maritime relatif à la GEMAPI
10 octobre 2019
Martial Hauguel a présenté devant le Conseil départemental du 4 octobre, le projet de création d’un syndicat mixte du littoral pour exercer la compétence GEMAPI (gestion des inondations et protection des milieux aquatiques) attribuée aux EPCI (intercommunalités). Il comprendrait : les ECPI [...]
Évolution du dispositif d’aides en matière de préservation du patrimoine naturel à destination des particuliers et des collectivités
10 octobre 2019
Dans le cadre de sa politique d’intervention en matière d’Espaces Naturels Sensibles, le Département accompagne financièrement les particuliers et les collectivités dans leurs projets de préservation du patrimoine naturel tels que la plantation de haies, la restauration de mares, la réhabilitation [...]
Dotation de fonctionnement pour les collèges : la Droite poursuit le rationnement…
8 octobre 2019
Visiblement sur la défensive, le vice-président Bertrand, a longuement présenté le projet de Dotation globale de fonctionnement (DGF) attribuée à chaque collège public du Département pour l’année 2020 à travers un rapport qui, curieusement, a cumulé plusieurs dispositifs d’intervention en faveur [...]
Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) : et encore une baisse de dotation !
8 octobre 2019
Particulièrement amer à l’encontre de l’Etat qui vient une nouvelle fois de procéder à une baisse de l’enveloppe nationale alimentant le fonds départemental de péréquation de la Taxe Professionnelle, Denis Merville a rappelé devant le Conseil du 4 octobre, qu’il avait été créé, lors de la [...]
Modification du budget départemental : pas si anodin qu’il n’y parait
8 octobre 2019
La vice-présidente en charge des finances, Charlotte Masset, a présenté lors du Conseil départemental du 4 octobre, la troisième modification budgétaire de l’année 2019.
Une délibération qui aurait pu passer inaperçue à 3 mois de la fin de l’exercice, si les élus du groupe communiste du Front de [...]